Synonymes & antonymes
WWW.SYNONYMES.COM
SYNONYMES > CONDITIONS D'UTILISATION
   
Préambule
Les spécificités de la charte présente constituent les termes d'un contrat légal entre l'utilisateur du site www.synonymes.com diffusé par la société Blue Painter. Si vous acceptez de consulter le site www.synonymes.com, vous reconnaissez être lié par les modalités de ce contrat. Si vous ne souhaitez pas être lié par ce contrat, vous ne devez pas consulter le site www.synonymes.com . Notez par ailleurs, que les spécificités du présent contrat sont effectives dès que l'utilisateur navigue sur le site www.synonymes.com .

Droits d'auteur et propriété intellectuelle
L'utilisation du site www.synonymes.com ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur sur le contenu de ce site, qui reste la propriété exclusive de la société Blue Painter. Ainsi, tous les textes, photos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site www.synonymes.com sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. A ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, transférer, concéder ou encore de créer des œuvres dérivés à partir de tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site www.synonymes.com, et tout ou partie du site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de la société Blue Painter. Toute utilisation illicite de tout ou partie du site www.synonymes.com (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur. Il est à noter que la société Blue Painter détient les licences d'autorisation et d'exploitation pour la totalité du contenu qu'elle diffuse via son site www.synonymes.com.

Responsabilité
La société Blue Painter, ni aucune de ses entités administratives, ne pourront, en aucun cas, être tenues responsables d'actes de piratage informatique, ni être blâmées pour quelque dommage ou perte entraînées à l'endroit d'un ou des utilisateurs du site www.synonymes.com . Le site dont il est question peut subir des pannes occasionnelles. Des problèmes de programmation pourraient également survenir à la suite de modifications, mises à jour ou encore de dysfonctionnements, indépendants de la volonté de l'équipe administrative. De manière générale, la société Blue Painter ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion du site www.synonymes.com . La société Blue Painter se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site mentionné, sans préavis ni indemnité quelconques. Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, la société Blue Painter ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site www.synonymes.com, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec ce site. En particulier, la responsabilité de la société Blue Painter ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

Les liens & les hyperliens
La société Blue Painter autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : - ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.synonymes.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur de pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre. - mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ségrégationniste ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Par ailleurs, toute utilisation autre que celles mentionnées ci-dessus doit être soumise à une approbation légale par la société Blue Painter. La société Blue Painter se réserve le droit d'établir des liens avec d'autres sites ou sources. Comme ces sites ne relèvent pas de son administration, la société Blue Painter se dégage de toute responsabilité quant à la nature ou à la qualité du contenu de ces sites. De plus, Blue Painter ne peut garantir la disponibilité de ces sites et ne sera, par conséquent, pas responsable de leur interruption, modification, suspension ou suppression, le cas échéant.

Le contenu du site
Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, la société Blue Painter ne peut garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et décline toute responsabilité quant à l'utilisation de cette information. Les informations et données contenues dans le site www.synonymes.com sont élaborées via une base de données préalablement éditée. Elles proviennent de dictionnaires ou d'ouvrages sur la langue française et illustrent les différentes possibilités de la langue en matière de synonymie ou d'antonymie par le biais de ces références agrées. Par conséquent, la société Blue Pianter se dégage de toute responsabilité quant à des interprétations individuelles que l'utilisateur pourrait en concevoir. Tout lien interprétatif de la part d'un usager alléguant des propos ségrégationnistes, injurieux ou toute autre forme de dénigrement sous-entendu, sera nul et non avenu. La société Blue Painter décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations. En aucun cas l'utilisateur du site www.synonymes.com ne peut reconnaître comme une vérité absolue les informations disponibles. En aucun cas la société Blue Painter ne pourra être tenue responsable de conséquences ou de dommages entraînés par des informations qui se trouvent sur le site www.synonymes.com . Blue Painter se dégage de toute responsabilité quant à l'utilisation imprudente d'une information qui entraînerait des conséquences négatives pour l'utilisateur via le sites www.synonymes.com .

L'engagement de confidentialité
La société Blue Painter est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur. Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données de la société Blue Painter. Ces données pourront être utilisées et traitées par la société Blue Painter à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes et à des fins de contrôle de régularité des opérations de participation aux jeux ou concours et de lutte contre d'éventuels abus et irrégularités. Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection commerciale par la société Blue Painter et ses partenaires, sauf opposition de votre part. Les personnes ont le droit de consulter gratuitement les données personnelles les concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s'avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire en adressant au service juridique de la société Blue Painter, rue des Bealieres - 38570 Tencin, une demande écrite, datée et signée, accompagnée d'une copie recto verso de leur carte d'identité. Les personnes qui le souhaitent peuvent également obtenir des informations complémentaires sur la législation applicable en matière de protection des données personnelles, auprès de la CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés, 21 rue Saint-Guillaume - 75340 Paris cedex 07.
   
 
SYNONYMES > CONDITIONS D'UTILISATION
 
Synonymes dans vos favoris - Conditions d'utilisation - Faire un lien - Sinonimo - Liens Utiles - Copyright © Dictionnaire